Comment effectuer une révision de loyer ?

Le traitement de la révision par indice se fait en 4 étapes :


1. la demande de traitement
2. l’impression et le contrôle des éditions
3. l’archivage
4. la validation


Avant la validation du traitement, en cas d’anomalie, il est possible de corriger les éléments erronés. Il est alors nécessaire de renouveler la demande de traitement. Cette nouvelle demande de traitement supprime la demande précédente.
Chemin d’accès : Gérance > Quittancement > Révision de loyers > Par indice

(1) Il est possible de faire le traitement par groupe de gestion
(2) Sélection des immeubles : tous ou par tranche
(3) Date de sélection : limite la sélection des baux, aux baux dont la date de prochaine révision (date de dernière révision + cadence) est inférieure ou égale à la date de sélection.
Les éléments de quittancement utilisés dans la précédente révision sont proposés avec leur paramétrage
Il faut cocher les lignes à sélectionner. 

Elément à réviser : permet de désigner l’élément du locataire à augmenter. Le permet de sélectionner l’élément dans la liste des éléments permanents.
Elément de rappel : si le bail est révisé avec du retard (exemple : date de révision 15/12/2010 – révisé début janvier), un rappel pour cette période de retard est calculé. On utilise alors un élément spécifique de type « Rappel » et non permanent. Le permet de sélectionner l’élément dans la liste des éléments non permanents.
Forme juridique : permet de l’imiter le traitement aux baux d’une seule forme juridique à sélectionner dans la liste.
Cadence du bail : (en mois) saisie facultative permettant d'affiner la sélection en ne retenant que les baux ayant
cette cadence de révision.
Taux de variation : Il s’agit d’un taux maximum. Il permet de plafonner l’augmentation des loyers de tous les baux sélectionnés.
Révision des dépôts de garantie : Ne concerne que les baux commerciaux et professionnels pour lesquels une révision des dépôts de garantie est prévue (Fiche bail – Case Dépôt de garantie – Révision).
Il est nécessaire de saisir les éléments de rappel du dépôt de garantie. Vous devez saisir un élément associé au sous-compte 00 (DG reversé au Propriétaire), un élément associé à un sous-compte différent de 00 (DG conservé au cabinet) et élément associé à un compte de CG (DG dépôt livret).
Bouton « valider la tranche » : permet de faire monter la sélection dans le tableau au-dessus. Il est alors possible de faire une sélection supplémentaire (autre tranche d’immeuble, autre élément….)

Sélection des éléments d’édition des documents


traitement avec patch V3 installé: Lorsque le patch V3 des révisions de loyer est installé le choix de la bureautique se fait à la fin du traitement dans le menu impression pour l'impression et l'archivage

Regroupement des éléments : non utilisé (spécifique).
Saut de page par EI : cette case cochée permet d’introduire un saut de page entre chaque immeuble dans le document – journal : « Révision par indice – compte rendu » (Attention à la quantité de page si grand nombre d’EI)
Indexation provisoire : permet d’éditer une lettre au locataire en attendant la publication de l’indice de révision.
(Cela concerne essentiellement les baux commerciaux). Il est nécessaire d’indiquer le nom de la bureautique
(Standard H2I : REVIP)
Lettre au locataire : permet d’éditer une lettre d’information au locataire. Si cette case est cochée, il est nécessaire de renseigner le nom de la bureautique. (Standard H2I : REVIN).
Lettre au propriétaire : permet d’éditer une lettre d’information au propriétaire. Si cette case est cochée, il est nécessaire de renseigner le nom de la bureautique (Standard H2I : REVPR)
Lettre au garant : permet d’éditer une lettre d’information au garant. Si cette case est cochée, il est nécessaire de renseigner le nom de la bureautique (Standard H2I : REVGA)

Impression :
5. Imprimante : inutile en traitement avec le patch révisions de loyer V3 installé.
6. Fichier : Cette option imprime les documents dans un fichier. Ce fichier va permettre de gérer
l’impression des documents et leur archivage. Il est nécessaire de désigner le nom du fichier d’impression (6 caractères maximum : lettres ou chiffres sans espace. Le premier caractère est obligatoirement une lettre) et cocher la case « Archive »
Lancement :
- immédiat : lance le traitement dans l’ordre de la file des traitements (cf ci-dessous le suivi de traitement)
- différé : permet de décaler le lancement du traitement. Il faut indiquer l’heure et la date de lancement du traitement.
L’icône « Validation » lance le traitement.

Les calculs effectués

Tous les baux répondant aux différents critères de sélection sont pris en compte.
Le calcul du nouveau montant se fait de la façon suivante :


Montant de l'élément X Nouvel indice
Indice utilisé lors de la dernière révision


- Si la date de sélection est égale à la date de prochain quittancement, le nouveau montant sera pris en compte dès le prochain quittancement.
- Si la date de sélection est antérieure à la date de prochain quittancement, le système calcule un rappel pour la période allant de la date de révision à la date du prochain quittancement, et impute le nouveau montant dès celui-ci.
- Si la date de sélection est postérieure à la date de prochain quittancement, le nouveau montant sera mémorisé dans la zone " Montant futur " de l'élément révisé et sera quittancé à sa date d'effet.
- Si la date de sélection ne correspond pas au 1er jour de la prochaine période de quittancement, on calcule un rappel pour la période allant de la date de révision à la date de fin de la prochaine période de quittancement et le nouveau montant ne prendra effet qu'au quittancement suivant.
- Si l'élément révisé est présent plusieurs fois dans les éléments à quittancer et que tous ces éléments sont de type échelonnés, ils seront tous révisés de manière identique

Exemple :

01 Loyer 2.000 09/98 à 12/98
01 Loyer 2.500 01/99 à 12/99
01 Loyer 2.800 01/00 à 12/99


La révision indiciaire est la même pour tous ces éléments. Le montant de chaque élément est mis à jour en fonction de sa date d'effet et de la date de révision du bail.
Si la date d'effet est antérieure à la date de révision, le montant est mémorisé en zone montant futur, sinon c'est le montant de l'élément qui est mis à jour.

Edition et validation

Contrôler son traitement
Pour éditer
- la liste des révisions
- les lettres
Chemin d’accès : Paramètres/Utilitaires
Ce menu permet de surveiller l’évolution du traitement. Il est nécessaire d’attendre que le traitement soit terminé sans plantage pour poursuivre le travail.

Imprimer les états
Les états à imprimer sont :
- 92 : Indice : compte-rendu
- 93 : Lettres loc (contient les lettres aux locataires et aux garants)
- O1 : Lettres prop
Il faut se rendre dans les impressions :

Dans la bureautique standard d’H2I, ils n’ont pas de fond de page.
Exemple d’état 92 : Indice : Compte-rendu

Attention :Il est important de contrôler l’état 92 avant poursuivre le travail (indices utilisés, montant des nouveaux loyers, etc.)

En cas d’anomalie, il faut corriger l’origine du problème (se rendre sur le quittancement du bail en question) puis relancer le traitement.
Un message demandant de confirmer la suppression du traitement précédant apparaît. Il faut accepter cette suppression. (Le traitement précédant passe en violet).

Impression des lettres 

Il faut se rendre dans menu des impressions (bouton imprimante sur page d’accueil d’Aramis) :

Archivage

Il faut se rendre dans menu des impressions (bouton imprimante sur page d’accueil d’Aramis) :

Attention : Il n’est pas possible d’archiver en même temps des documents de type « Individuel » et « Autres »
Pour archiver des documents en individuel, les références Aramis (exemple : pour les locataires : N° Locataire et N° Bail) doivent figurer dans la bureautique.

Validation

Chemin d’accès : Paramètres/Utilitaires

Attention : LA VALIDATION EST DEFFINITIVE: Il faut procéder au contrôle des éditions avant la validation. 

Les actions de la validation :
La validation met à jour
- la fiche quittancement des baux : la date de dernière révision, dernier indice, ancien indice, et, date souhaitée et référence indice si ces zones sont renseignées.
- Eléments à appeler : mise à jour du montant de l'élément à réviser ou du montant futur de l'élément.
- Génération des éléments de rappel éventuel.
- Cas de l'élément "palier" et de l'élément loyer associé d'un bail "Loi Méhaignerie".
L'élément "palier" contenant l'augmentation annuelle est révisé dans les mêmes conditions que l'élément loyer associé. L'élément "palier" est donc mis à jour.